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Collision de galaxies *

Défis de notre temps : responsabilité des réseaux sociaux, notamment celui qui gazouille

Collision de galaxies

Il faut vivre avec son temps et les juristes savent ce que cela signifie, devant sans cesse adapter des théories parfois vieilles comme le monde, ou presque, aux enjeux du présent (exemples : développement du financement participatif, émergence du « bitcoin », etc.).

Les réseaux sociaux ont pris une telle importance qu’il fallait s’attendre à ce que se pose la question de leur responsabilité.

Ce qui devait arriver arriva : Twitter est poursuivi au motif que l’entreprise aurait, par son abstention, facilité l’accomplissement d’actes terroristes.

Je ne pense pas que cette plainte puisse aboutir.
En France, j’ai trouvé en tout et pour tout 20 décisions juridictionnelles concernant Twitter.
La seule où la société qui exploite Twitter est attaquée est un jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 24 janvier 2013, relatif à des tweets antisémites.
Le jugement ordonne à Twitter de révéler le nom des auteurs des messages pour des poursuites pénales et l’affaire s’en est arrêtée là.
Twitter a aussi été menacée d’une plainte de Jean-Luc Romero, mais celui-ci a finalement décidé de ne pas l’attaquer en justice (il se plaignait d’être harcelé de tweets homophobes) :
Il semblerait que cela se soit aussi réglé à l’amiable dans une autre affaire de tweets homophobes.
Donc la question de la responsabilité de Twitter pour avoir contribué éventuellement à la réalisation de crimes, terroristes ou non, est inédite en France et ce serait aussi une première mondiale semble-t-il.

Défis de notre temps : responsabilité des réseaux sociaux, notamment celui qui gazouille

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